Isb 130

Affectation de defense

1963-

Afrique Occidentale Française

1953-1953

Almanach national de France

1793-1804

Annuaire de la République Française

1799-1801

Annuaire statistique abrégé

1950-1950

Annuaire statistique du commerce extérieur de la France

1996-2013

Archives parlementaires

1867-

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières

1994-2016

Avis aux importateurs et aux exportateurs de certain produits

1969-

Avis et rapports du Conseil Economique et Social

1992-2001

Avis et rapports du Conseil Économique et Social

1947-2008

Avis et rapports du Conseil Économique, Social et Environnemental

2002-2010

Bénéfices agricoles

1949-

Bilan de la France

1986-1986

Bilans energétiques, France

1971-1973

Bulletin de la Statistique Générale de la France

1911-1949

Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales

1978-1985

Bulletin officiel des annonces commerciales

1967-1978

Bulletin officiel des armées

1968-1968

Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses

1951-

Campagne antipaludique

1909-1913

Chemins de fer

1962-

Classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civiles et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites

1963-

Code de l'aviation civile

2010-

Code de l'urbanisme

1973-

Code de l'urbanisme et de l'habitation

1964-1964

Code de la construction et de l'habitation

1983-

Code de la Légion d'Honneur et de la médaille militaire

1964-

Code de la sécurité sociale

1985-

Code des marchés publics

1964-2014