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DNB-Titeldaten11 Einträge anzeigen
- Analyse des procès-verbaux des délibérations du Conseil Général du Département du Haut-Rhin
- Annuaire administratif, judiciaire, industriel et agricole du Département du Haut-Rhin
- Annuaire administratif, judiciaire, industriel et agricole du Département du Haut-Rhin
- Extrait des délibérations particulières du Directoire du Département du Haut-Rhin
- Extrait du procès-verbal des délibérations intervenues en la session du Conseil Général des Administrateurs du Département du Haut-Rhin
- Extrait du registre des séances du Directoire du Département du Haut-Rhin
- Rapport présenté au Conseil Général
- Recueil des actes de la Préfecture du département du Haut-Rhin
- Recueil des séances du Conseil Général du Département du Haut-Rhin
- Session ordinaire de ...
- Session ordinaire de ... / Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations
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- Rapport général sur les travaux des conseils d'hygiène et de salubrité publique du Département du Haut-Rhin
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- Registre des délibérations particulières