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• Traité de l'usure: avec les réponses au Traité de la pratique des billets & à une dissertation sur les interests des deniers pupillaires selon l'usance de Bretagne

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  1699

• Precis des opérations relatives a la navigation intérieure de Bretagneoires, plans & dévis de ingénieurs, pour la perfection de la navigation de Rennes à Redon; la jonction de la villaine à la Loire par la Mayenne & de la villaine à la Rance par les rivieres de l'Isle & du Linon, ou les rivieres du Meu & du Garun

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  1785

• Projet de navigation: pour remonter la rivière de Vilaine de Rennes à Vitré, qui, par la suite, pourra être continuée jusqu'à la rivière de Mayenne, par la jonction de cette première rivière à celle d'Ernée

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  1781

• Examen de la question des sucres / par P. Molroguier

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  1840

• Ordonnance du roy, portant reglement pour servir à l'etablissement de la nouvelle maniere de lever la taille personnelle suivant l'Arrest du 7 avril 1719 pour 1721

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  1719

• Mémoire sur l'origine, l'imprescriptibilité, les caractères distinctifs des différentes espèces de dîmes, et sur la présomption légale de l'origine ecclésiastique de toutes les dîmes tenues en fief / par M. Lanjuinais fils

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  1786

• Précis de recherches, et observations sur divers objets relatifs à la navigation intérieure de la province de Bretagne

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  1785

• Mémoire des commissaires des états de Bretagne, sur la régie actuelle des francs-fiefs de leur province, controlles, centiéme denier, petit scel & autres droits y joints: francs-fiefs

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  1752

• Corps d'observations de la Société d'agriculture, de commerce & des arts établie par les états de Bretagne: années 1757 & 1758

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  1761

• Traité des assurances et des contrats a la grosse d'Émérigon: conféré et mis en rapport avec le nouveau code de commerce et la jurisprudence

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  1827

  Boulay-Paty, Pierre-Sébastien , AACR: Boulay-Paty, P.-S. 1763-1830

• Discours de M. de la Chalotois, procureur-géneral du Parlement de Rennes, prononcé, les chambres assemblées, pour l'enrégistrement de l'edit du roi, concernant la liberté de la sortie & de l'entrée des grains dans le royaume

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  [1764]

  France, Parlement (Brittany) ( )