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• Addition au Rapport de la commission des monnoies / par Thibault

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  [an 5 [1796]

  Thibault, Anne-Alexandre-Marie 1747-1813

• Rapport fait au nom d'une commission spéciale, sur la fabrication de la monnoie de cuivre / par Thibault

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  [an 5 [1796]

  Thibault, Anne-Alexandre-Marie 1747-1813

• Opinion de Gibert-Desmolieres sur la fabrication des monnoies: séance du 14 vendemiaire, an V

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  [an 5 [1796]

  Gibert-Desmolières, Jean-Louis 1746-1799

• Opinion de Laffon-Ladébat, sur les monnoies: Séance du 15 frimaire, an V

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  [1796]

  Laffon de Ladébat, André-Daniel 1746-1829

• Réponses a plusieurs observations présentées au Conseil des anciens, sur le rapport relatif aux sept résolutions du Conseil des Cinq-cents, concernant les monnoies / par P. Loysel

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  [an 5 [1796]

  France, Corps législatif (1795-1814) / Conseil des anciens ( )

• Motion d'ordre sur le commerce et les arts / par J.-B. Harmand

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  [an 3 [1794]

  France, Convention nationale ( )

• Opinion de Julien Souhait, député du département des Vosges, sur les finances

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  1793

  France, Convention nationale ( )

• Supplément au rapport général du Comité des finances, Section des contributions publiques, relatif à l'impôt sur les chemins proposé par le Ministre de l'intérieur

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  [1793?]

• Rapports de la Commission des finances: et lois sur la dette publique, sur sa consolidation, sur l'emprunt volontaire et sur l'emprunt forcé

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  1793

  Cambon, Joseph · Ramel de Nogaret, Dominique-Vincent · Robespierre, Maximilien de

• Décret de la Convention nationale, du 19 décembre 1792, l'an 1er de la République française: versement de fonds à la Trésorerie nationale par la Caisse de l'extraordinaire

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  [1793]

  Dieusie, Jean-Charles-Antoine Morel , (comte de) 1748-1794 · Maine-et-Loire (France), Directoire ( )

• Projet de décret relatif aux assignats démonétisés: présenté au nom du Comité des finances / par Cambon

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  [1793]

  Cambon, Joseph · France, Convention nationale ( )

• Principes et plan sur l'etablissement de l'ordre judiciaire / par M. Du Port

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  1790

• Rapport et projet de décret concernant l'organisation de l'administration des assignats: présentés au nom du Comité des finances, le 4 janvier 1793, l'an 2me. de la République francaise / par Frecine

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  [1793]

  Frécine, Augustin-Lucie de 1751-1804 · France, Convention nationale ( )

• Rapport et projet de décret sur un nouveau systême monétaire: présentés à la Convention nationale au nom du Comité des finances, 17 avril 1793, l'an deuxième de la République françoise [sic] / par P. Loysel

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  [1793]

  Loisel, Pierre · Condorcet, Jean Antoine Nicolas de Caritat de · France, Convention nationale ( )

• Rapport et projet de décret sur une nouvelle fabrication d'assignats de 400 livres: présentés au nom du Comité des finances / par P. Loysel

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  [1793?]

  Loisel, Pierre · France, Convention nationale ( )

• Les Inscriptions et les tuiles légionnaires de Mirebeau (Côte-d'or) / Robert Mowat

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  1883

• Moyens proposés pour améliorer l'état des finances et rétablir l'équilibre dans le cours du change

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  [an 3 [1795]

  France, Convention nationale ( )

• Opinion de Villers sur les projets de résolution relatifs aux monnoies: séance du 14 vendémiaire, an V

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  [1796]

  France, Corps législatif (1795-1814) / Conseil des cinq-cents ( )

• Réglement pour la distribution des travaux et la police intérieure du Comité de commerce et des approvisionnemens

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  [an 3 [1794]

  Blutel, Charles-Auguste-Esprit-Rose

• Rapport sur les moyens préparés pour établir l'uniformité des poids et mesures dans la République et pour substituer prochainement le mètre à l'aune à Paris et dans le département de la Seine: sur le mode à déterminer pour le remplacement successif des anciennes mesures dans toute la France

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  [l'an 4 [1795]

  Prieur-Duvernois, Claude Antoine

• Motion faite par Delaporte, relative à l'état des prisons & à celui des prisonniers: séance du 29 prairial an 6

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  [an 6 [1798]

  Delaporte, Jean-Baptiste-François

• Opinion de Charles Cailly sur la résolution du 24 prairial, relative aux transactions passées pendant la dépréciation du papier-monnoie: séance du 4 thermidor an 6

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  [an 6 [1798]

  Cailly, Charles

• Opinion de Saligny sur la résolution du 24 prairial relative aux transactions en papier-monnoie: séance du 8 thermidor an 6

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  [an 6 [1798]

  France, Corps législatif (1795-1814) / Conseil des anciens ( )

• Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les monnoies: séance du 28 frimaire an 7

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  [an 7 [1798]

  Mansord, Charles Antoine

• Rapport fait par Cretet au nom d'une commission composée des représentans du peuple Lebrun ... & Cretet, sur la résolution du Conseil des cinq-cents en date du 4 floréal de l'an 6 sur les monnoies: séance du 12 messidor an 6

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  [an 6 [1798]

  Crétet, Emmanuel

• Rapport sur les monnoies fait au nom de la Commission des finances / par C.A. Prieur

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  [an 6 [1798]

  France, Corps législatif (1795-1814) / Conseil des cinq-cents / Commission des finances ( ) · France, Corps législatif (1795-1814) / Conseil des cinq-cents ( )

• Rapport fait par Théodore Chabert, des Bouches du Rhône, au nom d'une commission spéciale sur le rétablissement de l'Hôtel des monnoies dans la commune de Marseille: séance du 14 fructidor an 6

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  [an 6 [1798]

  France, Corps législatif (1795-1814) / Conseil des cinq-cents ( )

• Rapport fait par Rollin sur la nouvelle comptabilité en francs & le retirement des anciennes monnoies de billon, de cuivre & de métal de cloches, au nom de la Commission des monnoies: séance du 29 vendémiaire au 7

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  [1798]

  Rollin · France, Corps législatif (1795-1814) / Conseil des cinq-cents ( )

• Rapport fait au nom du Comité des domaines, sur la régie & l'administration des biens des religionnaires fugitifs, pendant les trois années portées par l'article XX du décret du 9 décembre 1790, qui en ordonne la restitution & la vente après ce délai / par M. Barrère

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  1791

  France, Assemblée nationale constituante (1789-1791) / Comité des domaines ( )

• Rapport d'un projet de remboursement, des rentes perpétuelles, imaginé par le sieur Lafarge, fait à l'Assemblée nationale / par M. Gouttes

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  [1791?]