Suche

197 Treffer

• Observations de l'administration des finances sur le rapport fait à l'Assemblée nationale, le 1er septembre 1848, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de décret relatif à l'établissement d'un impôt progressif sur les successions et donations: suivies des amendements au projet de la commission présentés par le Ministre des finances

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  1848

  France, Assemblée nationale constituante (1848-1849) ( )

• Tableau décennal du commerce de la France avec ses colonies et les puissances étrangères: publié par l'administration des douanes, 1837 à 1846

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  1848

• Discours de J.C. Beugnot, député du département de l'Aube, contre la motion de M. Condorcet, relative à la nomination des agens destinés à diriger et à surveiller l'emploi des fonds publics: prononcé à la séance du 16 avril 1792

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1792]

  Condorcet, Jean Antoine Nicolas de Caritat de · France, Assemblée nationale législative (1791-1792) ( )

• Rapport et projet de décret concernant les traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue sur la trésorerie nationale: au nom des Comités réunis des finances et des colonies / par le citoyen Dornier

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1792]

  Dornier, Claude-Pierre

• Opinion du citoyen Dufriche-Valazé, député du département de l'Orne, sur les subsistances

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1792?]

  France, Convention nationale ( )

• Projets de décrets: présentés au nom du Comité des domaines / par L.J.M. Goujon

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1792]

  Goujon, Louis Joseph Marie , AACR: Goujon, L. J. M. 1746-1810

• Dépenses annuelles d'un juge de district d'un département frontière, ayant une femme, trois enfans âgés de 7 à 12 ans, 2,400 livres de traitement, et travaillant sans relâche pour le service du public

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1792?]

• Rapport sur l'organisation générale des secours publics, et sur la destruction de la mendicité: présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des secours publics, le 13 juin 1792, l'an quatrième de la liberté / par M. Bernard d'Airy

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1792]

  Bernard d'Airy, Pierre , AACR: Bernard d'Airy, P. 1755-1833

• Opinion sur le remboursement de la dette publique: du 14 mai 1792, l'an 4e de la liberté / par A.D. Laffon, député du département de la Gironde, président du Comité de l'ordinaire des finances

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1792]

• Réflexions d'une Société de patriotes, sur le rapport fait à l'Assemblée nationale concernant le paiement des rentes et pensions

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  1792

  France, Assemblée nationale législative (1791-1792) ( )

• Opinion de M. Lasource, député du Tarn, sur la nomination et la destitution des administrateurs de la fortune publique: prononcée à l'Assemblée nationale, le 16 avril 1792, et imprimée par son ordre

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1792]

  France, Assemblée nationale législative (1791-1792) ( )

• Rapport sur l'Hôpital des Quinze-Vingts / par F.G. Riffard S. Martin

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1793?]

  France, Convention nationale ( )

• Rapport fait à la Convention nationale dans la séance du 3 août 1793, l'an second de la République, une et indivisible, sur l'agiotage et le change: et sur le surhaussement des denrées et des marchandises / par Ph. Fr. Na. Fabre-d'Eglantines

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1793?]

  France, Convention nationale ( )

• Transaction sur différentes questions relatives aux monnoies & aux assignats / par Vernier

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1793]

• Précis historique sur l'uniformité des poids et mesures: suivi de deux projets de décrets et de quinze tables propres à faciliter l'application du système décimal, aux poids, aux mesures, aux monnoies et au temps

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [an 2 [1793]

  France, Convention nationale / Comité des assignats et monnoies ( )

• Instruction sur la manière d'inventorier et de conserver, dans toute l'étendue de la République, tous les objets qui peuvent servir aux arts, aux sciences et à l'enseignement / proposée par la Commission temporaire des arts, et adoptée par le Comité d'instruction publique de la Convention nationale

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [an 2 [1793]

  France, Convention nationale / Comité d'instruction publique ( )

• A.J. Thorillon, député de Paris à l'Assemblée-nationale-législative à ses commettans et à ses collégues, touchant ses principes que quelques journalistes ont défigurés: sur les clubs & sur l'ordre des tavaux de l'Assemblée

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1792?]

• Adresse de l'agent national du district de Commune-Affranchie sur le nouveau maximum

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1794]

• Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur l'état de la fabrication révolutionnaire du salpêtre & de la poudre & sur la nécessité de supprimer l'agence nationale, ci-devant régie des poudres et salpêtres / par Barère

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1794]

  Barère, Bertrand , AACR: Barère, B. 1755-1841 · France, Convention nationale ( )

• Projet de décret: présenté au nom des Comités de salut public, d'agriculture et de commerce, dans la séance du 14 brumaire / par Robert Lindet

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [an 3 [1794]

  France, Convention nationale / Comité de salut public ( ) · France, Convention nationale ( )

• De l'art social, ou, Des vrais principes de la société politique / par Jean-Louis Seconds

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  1792 - 1793

• Instruction abrégée sur les mesures déduites de la grandeur de la terre, uniformes pour toute la République, et sur les calculs relatifs à leur division décimale / par la Commission temporaire des poids et mesures républicaines

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [2e an [1794]

  Haüy, René Just

• Loi sur le séquestre des biens des émigrés: donnée à Paris, le 13 septembre 1792, l'an 4e de la liberté

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  1792

  France, Assemblée nationale législative (1791-1792) ( )

• Opinion de Philippe Drulhe, Député du département de Haute-Garonne, sur le projet de décharger le trésor public des frais du culte catholique & de l'entretien de ses ministres: 4 décembre 1792, l'an premier de la Républic

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1792]

• Rapport et projet de décret sur l'organisation des monnoies: présentés au nom du Comité des finances, Section des assignats et monnoies / par Frécine et Loysel

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [an 4 [1795]

  Frécine, Auguste Lucie de · Loisel, Pierre · France, Convention nationale ( )

• Des assignats / par l'Auteur de l'ecrit intitule, Donnons notre bilan

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [an 4 [1795]

  France, Convention nationale / Comité de salut public ( )

• Considérations sur le commerce, les finances et le crédit public: suivies d'un projet pour améliorer le crédit des assignats, et pour les retirer de la circulation / par Ed. Sevene

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1795]

  France, Convention nationale ( )

• Mesures décisives proposées par Mc. Ale. Caminade, pour retirer de la circulation tous les assignats au dessus de 50 livres, et présentées par Sergent, député de Paris

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [an 3 [1795]

  Sergent-Marceau, Antoine François · France, Convention nationale ( )

• Des sépultures en politique et en morale / par J.-M. Coupé

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [an 4 [1796]

• Rapport fait au Conseil des anciens: au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du Conseil des cinq-cents, du 17 ventôse, rélative aux frais de fabrication des monnoies qui servent d'échange aux matières d'or et d'argent / par Matthieu Dumas

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  [1796]

  Dumas, comte Matthieu 1753-1837