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• Mémoire sur les subsistances / par M. Gouges Cartou ...

  Herzogin Anna Amalia Bibliothek

  1789

• Au roi

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  [1790?]

  France, Sovereign (1774-1792 : Louis XVI) ( )

• Procédure criminelle, instruite au Chatelet de Paris: sur la dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 octobre 1789

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  1790

  France, Assemblée nationale constituante (1789-1791) ( )

• Autre discours prononcé par M. Constantini, a la Société des amis de la constitution de Paris: le 6 octobre 1790

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  [1790]

  Club des Jacobins, ( )

• Réflexions sommaires sur le mode de la circulation des effets municipaux qui vous sont proposés & sur celui de l'intérêt à leur donner / par un député à l'Assemblée nationale

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  [1790]

• Idées sur la constitution politique la plus convenable à la ville de Paris formant seule un departement / par M. Du Pont ... à l'Assemblée nationale

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  1790

  France, Assemblée nationale constituante (1789-1791) ( )

• Discours prononcé à l'Assemblé nationale, par M. Du Pont: sur l'état & les ressources des finances

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  1789

  Baudouin, Jean-Louis · France, Assemblée nationale constituante (1789-1791) ( )

• Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce / par M. Hernoux, député de Dijon, sur le privilége de la Compagnie des Indes, le 18 mars 1790

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  1790

  Hernoux, Charles-Jean-Pierre 1749-1806 · France, Assemblée nationale constituante (1789-1791) / Comité de commerce ( )

• Opinion de M. Du Pont, député du bailliage de Nemours, sur le revenu public produit par la vente du tabac: prononcée à l'Assemblée nationale le 23 avril 1790

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  [1790?]

• Rapport sur la caisse d'escompte / fait au nom du Comité des finances, par M. le baron d'Allande

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  1790

  Allarde, Pierre Gilbert Leroi , (baron d') 1749-1809

• Projet de décret, sur la contribution foncière

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  1790

• Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce par M. Hernoux sur le privilége de la Compagnie des Indes: le 18 mars 1790

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  1790

  Hernoux, Charles-Jean-Pierre 1749-1806 · France, Assemblée nationale constituante (1789-1791) ( ) · France, ( )

• Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790 / par M. Dupont ... imprimé par ordre de l'Assemblée

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  1790

  Du Pont de Nemours, Pierre Samuel

• Opinion de M. de La Blache, député du dauphiné contre l'emission des assignats: du 5 septembre 1790

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  1790

• Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, concernant les loix constitutionnelles des finances: le 20 décembre 1790 ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

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  1791

  France, Assemblée nationale constituante (1789-1791) ( )

• Opinion de M. Du Pont, député de Nemours, sur le projet de créer pour dix-neuf cents millions d'assignats-monnoie, sans intérêt: exposée à l'Assemblée nationale le 25 septembre 1790

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  1790

  France, Assemblée nationale constituante (1789-1791) ( )

• Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790 / par M. Dupont ...

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  1790

  Du Pont de Nemours, Pierre Samuel

• Projet de décret, sur la contribution foncière

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  1790

• Observations sur le second rapport du Comité des monnoies / par M. Mirabeau l'ainé

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  [1790?]

  France, Assemblée nationale constituante (1789-1791) / Comité des monnoies ( )

• Livre rouge

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  [1790]

  France, Assemblée nationale constituante (1789-1791) / Comité des pensions ( )

• Livre rouge

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  1790

  France, Assemblée nationale constituante (1789-1791) / Comité des pensions ( )

• Rapport et decret concernant la Caisse d'escomte

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  1790

  Anson, Pierre-Hubert 1744-1810

• Résumé de l'opinion de M. de ... sur les assignats: et projet de décret

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  [1790]

• Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution foncière / imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

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  1790

• Plan de travail / présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances, par M. le marquis de Montesquiou

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  [1790?]

  Montesquiou-Fézensac, Anne-Pierre de

• Troisieme rapport fait au nom du Comité des finances: sur le remplacement de la gabelle & des droits sur les cuirs, les fers, les huiles, les savons & les amidons / par M. Du Pont

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  1790

  Du Pont de Nemours, Pierre Samuel

• Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld, député de Paris, sur les assignats-monnoies: le 15 avril 1790

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  1790

• Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances / par M. Naurissart

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  1790

  Naurissart de Forest, Louis 1743-1809

• Rapport du Comité des finances, sur différentes propositions qui ont été faites à Assemblée nationale pour l'acquisition ou la fonte des cloches des couvens & communautés supprimés / par M. le Couteulx de Canteleu

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  [1790]

  Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy , comte

• Opinion de M. l'Évêque d'Autun sur les banques & sur rétablissement de l'ordre dans les finances: prononcée à l'Assemblée nationale le vendredi 4 décembre 1789 & imprimée par son ordre

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  1789

  France, Assemblée nationale constituante (1789-1791) ( )